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Marques déposées par l'association loi 1901 CEDIS
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Inter Centre de Culture et de Connaissance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Inter Centre de Culture et de Connaissance
CEDIS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3979703
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/01/2023
Inter Centre de Culture et de Connaissance de CEDIS

Présentation de la marque Inter Centre de Culture et de Connaissance

Déposée le 30 janvier 2013 par l'association loi 1901 CEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Inter Centre de Culture et de Connaissance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 CEDIS domicilié(e) 73 RUE SAINT JACQUES - 91150 - ETAMPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 194 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDIS, Mle CODIGNOLA Elena domicilié(e) 73 RUE SAINT JACQUES - 91150 - ETAMPES - France.

La marque Inter Centre de Culture et de Connaissance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Inter Centre de Culture et de Connaissance est expirée depuis le 30 janvier 2023.

CEDIS a également déposé les autres marques suivantes : BRICOLA , CEDIS , CUVEE DE MONTIGNAN , (Marque figurative) , CLAIRSOL , TED , LE COMPTOIR DES TRADITIONS , BEBEREVE , MAGECO , CEDIS


CEDIS, Association loi 1901 - 73 RUE SAINT JACQUES - 91150 - ETAMPES - France - SIREN 785194598


CEDIS, Mle CODIGNOLA Elena - 73 RUE SAINT JACQUES - 91150 - ETAMPES - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.